Accessibilité – non conforme

Accessibilité – non conforme

État de conformité

Le CNRS déclare que ce site est non conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA) et la checklist Opquast.
Le PEPR-H2 s’engage à rendre son site accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
À cette fin, un schéma d’accessibilité numérique et son plan d’action devront être élaborés.

Retour d’information et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

  • Contactez par voie postale : PEPR Hydrogène décarboné, CNRS Ingénierie, 3, rue Michel-Ange 75794 Paris cedex 16 – France

Voies de recours

Si vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et que vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante :

Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre)
Défenseur des droits
Libre réponse 71120
75342 Paris CEDEX 07